PLU et Cadastre de Sennevoy-le-Bas

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sennevoy-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sennevoy-le-Bas (89160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sennevoy-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sennevoy-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sennevoy-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sennevoy-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sennevoy-le-Bas, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Sennevoy-le-Bas

Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sennevoy-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 03000 A 04000 AA 01000 AB 01
000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 D 01
000 E 03000 F 01000 F 02000 VA 01000 WA 01
000 XA 01000 XB 01000 YA 01000 YB 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZD 01000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01
000 ZL 01    

Consulter le plan cadastral de Sennevoy-le-Bas

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sennevoy-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Sennevoy-le-Bas
Rue de l'Église
89160 SENNEVOY LE BAS

[email protected]