PLU et Cadastre de Seboncourt
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Seboncourt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Seboncourt (02110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Seboncourt
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Seboncourt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 D 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Seboncourt
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Ruelle Rousse - Lot N_16 | 893 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Ruelle Rousse | 1000 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Ruelle Rousse | 1277 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Brune | 1748 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Ruelle Rousse - Lot 4 | 1000 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | Ruelle Rousse - Lot 5 - S | 12658 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | 51 Rue Chantraine | 96738 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | 81 Rue De La Vallee | 1062 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | 2 B Rue Brune | 960 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Ruelle Rousse | 1038 m² / 136 m² |
Occupation des sols à Seboncourt
La ville de de Seboncourt a une surface de terres artificialisées de 93 ha, 829 ha de terres agricoles, 264 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Seboncourt
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Seboncourt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Seboncourt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Seboncourt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Seboncourt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Seboncourt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.