PLU et Cadastre de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Rhône
  4. /
  5. CA Villefranche Beaujolais Saône
  6. /
  7. Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (69460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 U 01000 U 02000 U 03  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 108 Route De Bussy 2590 m² / 0 m²
Nouvelle construction Chemin De La Treille 2047 m² / 132 m²
Nouvelle construction Route Du Tang - Lot 1 843 m² / 119 m²
Nouvelle construction Route Du Zacharie 1060 m² / 136 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 57 Route Des Combes 2357 m² / 88 m² FONC'INVEST
Nouvelle construction 129 Rue De La Treille 575 m² / 234 m²
Nouvelle construction Le Bourg D'arbuissonnas 915 m² / 123 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Combe Arnoux 3487 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface La Pereuse 287 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 444 Route Du Tang 1367 m² / 0 m²

Occupation des sols à Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

La ville de de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 411 ha de terres agricoles.

Consulter le plan cadastral de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais dépendant du SCoT Beaujolais.

Mairie de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais
Le Chapitre
69460 SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS

mairie@salles-arbuissonnas.mairies69.net