PLU et Cadastre de Sainte-Marie-sur-Ouche

Demande de cadastre et plu en ligne
Cadastre Sainte-Marie-sur-Ouche

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Marie-sur-Ouche (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Marie-sur-Ouche

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01	000 A 02	000 AA 01	000 AB 01	000 AC 01
000 AD 01	000 AE 01	000 B 01	000 B 02	000 B 03
000 K 01	000 ZA 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Sainte-Marie-sur-Ouche

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description	Adresse	Superficie	Demandeur
Nouvelle construction	20 Rue Du Lavoir	423 m² / 50 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface	810 Rue D'agey	1453 m² / 66 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface	524 Rue De Bourgogne	0 m² / 234 m²
Nouvelle construction	865 Rue De Bourgogne	609 m² / 250 m²	DUCHATEAU.A.FLEUREY
Nouvelle construction	875 Rue De Bourgogne	724 m² / 250 m²	DUCHATEAU.A.FLEUREY
Nouvelle construction	Route D'agey	800 m² / 135 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface	17 Rue Grande Rue	2342 m² / 71 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface	Ruelle Du Clezot	96 m² / 99 m²
Nouvelle construction	895 Rue De Bourgogne	609 m² / 138 m²
Nouvelle construction	245 Rue De Bourgogne	0 m² / 101 m²

Occupation des sols à Sainte-Marie-sur-Ouche

La ville de de Sainte-Marie-sur-Ouche a une surface de terres artificialisées de 87 ha, 352 ha de terres agricoles, 394 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Sainte-Marie-sur-Ouche

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Marie-sur-Ouche. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sainte-Marie-sur-Ouche (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Marie-sur-Ouche. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Marie-sur-Ouche et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Marie-sur-Ouche est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sainte-Marie-sur-Ouche, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Sainte-Marie-sur-Ouche dépendant du SCoT Dijon.