PLU et Cadastre de Sainte-Marie-sur-Ouche
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Marie-sur-Ouche (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Marie-sur-Ouche
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 K 01 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Sainte-Marie-sur-Ouche
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 20 Rue Du Lavoir | 423 m² / 50 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 810 Rue D'agey | 1453 m² / 66 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 524 Rue De Bourgogne | 0 m² / 234 m² | |
| Nouvelle construction | 865 Rue De Bourgogne | 609 m² / 250 m² | DUCHATEAU.A.FLEUREY |
| Nouvelle construction | 875 Rue De Bourgogne | 724 m² / 250 m² | DUCHATEAU.A.FLEUREY |
| Nouvelle construction | Route D'agey | 800 m² / 135 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Rue Grande Rue | 2342 m² / 71 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Ruelle Du Clezot | 96 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | 895 Rue De Bourgogne | 609 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | 245 Rue De Bourgogne | 0 m² / 101 m² |
Occupation des sols à Sainte-Marie-sur-Ouche
La ville de de Sainte-Marie-sur-Ouche a une surface de terres artificialisées de 87 ha, 352 ha de terres agricoles, 394 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Marie-sur-Ouche
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Marie-sur-Ouche. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Marie-sur-Ouche (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Marie-sur-Ouche. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Marie-sur-Ouche et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Marie-sur-Ouche est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
