PLU et Cadastre de Sainte-Marie-de-Vatimesnil
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Marie-de-Vatimesnil (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Marie-de-Vatimesnil (27150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Marie-de-Vatimesnil
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Marie-de-Vatimesnil qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
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Permis de construire récents à Sainte-Marie-de-Vatimesnil
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 15 Rue Du Ch_teau - Lot 1 | 1236 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue Du Royal Hussard | 790 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Royal Hussard - Lot | 784 m² / 75 m² | |
| Nouvelle construction | 19 BI Rue Du Chateau | 1201 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chateau - Lot 2 | 1180 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Chateau Cd3 Lot B | 2144 m² / 187 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Chateau - Lot A | 591 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Chateau Lot C | 1076 m² / 120 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue Royal Husard | 6791 m² / 67 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Quatres Chemins | 705 m² / 86 m² |
Occupation des sols à Sainte-Marie-de-Vatimesnil
La ville de de Sainte-Marie-de-Vatimesnil a 747 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Marie-de-Vatimesnil
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Marie-de-Vatimesnil. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Marie-de-Vatimesnil (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Marie-de-Vatimesnil. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Marie-de-Vatimesnil et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Marie-de-Vatimesnil est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
