PLU et Cadastre de Sainte-Marie-de-Gosse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Marie-de-Gosse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Marie-de-Gosse (40390) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Marie-de-Gosse
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Marie-de-Gosse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 F 01 | 000 G 01 | 000 H 01 | 000 J 01 |
| 000 J 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Sainte-Marie-de-Gosse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De Bas Lotissement | 0 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | 48 Allee De Bas | 0 m² / 172 m² | |
| Nouvelle construction | 7416 Rte Des Barthes | 660 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Chn De Bas | 0 m² / 166 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Peupliers | 0 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Peupliers | 0 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Lotis Lotissement ""les Peupliers | 642 m² / 118 m² | IGC |
| Nouvelle construction | 555 Chemi De Fonchon | 924 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 496 m² / 107 m² | OPDHLM 40 | |
| Nouvelle construction | Le Bourg Ouest | 11356 m² / 141 m² |
Occupation des sols à Sainte-Marie-de-Gosse
La ville de de Sainte-Marie-de-Gosse a 1074 ha de terres agricoles, 1456 ha de forêts, 121 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Marie-de-Gosse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Marie-de-Gosse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Marie-de-Gosse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Marie-de-Gosse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Marie-de-Gosse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Marie-de-Gosse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
