PLU et Cadastre de Sainte-Marie
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Marie (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Marie (35600) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Marie (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Marie. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Marie et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Marie est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Marie
Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Marie qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AR 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 H 01 | 000 YA 01 | 000 YB 01 |
| 000 YC 01 | 000 YD 01 | 000 YE 01 | 000 YH 01 | 000 YI 01 |
| 000 YK 01 | 000 YL 01 | 000 YM 01 | 000 YN 01 | 000 YO 01 |
| 000 YP 01 | 000 YR 01 | 000 YS 01 | 000 YT 01 | 000 YV 01 |
| 000 YW 01 |
Consulter le plan cadastral de Sainte-Marie
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Marie. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.