PLU et Cadastre de Sainte-Geneviève
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Geneviève (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Geneviève (50760) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Geneviève
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Geneviève qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 |
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Permis de construire récents à Sainte-Geneviève
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement ""hameau De L'e | 953 m² / 122 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Route Du Bourg | 1131 m² / 66 m² | |
| Nouvelle construction | Lot C - Le Rube | 1329 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Lieudit Le Rube - Lot B | 1408 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | A Le Rube | 1214 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Le Rube | 1151 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Gaillard | 1011 m² / 73 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Gaillard - Lot A | 890 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Gaillard | 1000 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Gaillard - Lot B | 1800 m² / 86 m² |
Occupation des sols à Sainte-Geneviève
La ville de de Sainte-Geneviève a 502 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Geneviève
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Geneviève. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Geneviève (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Geneviève. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Geneviève et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Geneviève est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.