PLU et Cadastre de Sainte-Foy-Saint-Sulpice
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Foy-Saint-Sulpice (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Foy-Saint-Sulpice
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 C 04 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 |
| 000 D 05 | 000 D 06 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Sainte-Foy-Saint-Sulpice
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De L'armencon | 1096293 m² / 206 m² | EDIFICES INVEST |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 945 Route De Saint-etienne-le- | 4036 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 217 Route De Cleppe | 4869 m² / 102 m² | SCI THOMAS - BAYLE |
| Nouvelle construction | Route De Cleppe | 2661 m² / 102 m² | SCI THOMAS - BAYLE |
| Nouvelle construction | Route De Villedieu | 854 m² / 137 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3405 Route De Pommiers | 16927 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Pre-brossat | 619 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Pre Brossat - | 645 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 10052 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 10052 m² / 122 m² |
Occupation des sols à Sainte-Foy-Saint-Sulpice
La ville de de Sainte-Foy-Saint-Sulpice a 2107 ha de terres agricoles, 676 ha de forêts, 150 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Foy-Saint-Sulpice
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Foy-Saint-Sulpice. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Foy-Saint-Sulpice (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Foy-Saint-Sulpice. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Foy-Saint-Sulpice et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.