PLU et Cadastre de Sainte-Agnès
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Agnès (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Agnès (38190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Agnès
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Agnès qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 C 04 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Sainte-Agnès
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 28 Impasse Des 3 Pics | 1503 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Communal N_02 Lieu- | 850 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Cascades | 612 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Mairie | 8460 m² / 165 m² | |
| Nouvelle construction | 393 Montee Du Chateau Lieu | 4990 m² / 140 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chemin Du Facteur Lieu-dit | 670 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lieudit Montgouyard | 1114 m² / 198 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Lieudit Le Mas La Ville | 1033 m² / 60 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | La Perriere | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1089 m² / 151 m² |
Occupation des sols à Sainte-Agnès
La ville de de Sainte-Agnès a une surface de terres artificialisées de 5 ha, 364 ha de terres agricoles, 2298 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Agnès
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Agnès. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Agnès (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Agnès. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Agnès et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Agnès est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.