PLU et Cadastre de Saint-Sigismond
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Sigismond (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Sigismond (74300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Sigismond
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Sigismond qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 A 09 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 |
| 000 B 07 | 000 B 08 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Saint-Sigismond
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0236 Route De La Joux | 3362 m² / 422 m² | |
| Nouvelle construction | 1017 m² / 128 m² | ||
| Nouvelle construction | Impasse Du Joudil | 5078 m² / 1070 m² | ALPES HABITAT COOPERATIF |
| Nouvelle construction | Route De La Motte | 434 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse De La Cour | 639 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | 3017 m² / 1117 m² | ALPES HABITAT COOPERATIF | |
| Nouvelle construction | Route | 2017 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | 893 m² / 123 m² | ||
| Nouvelle construction | Chemin De La Combe | 3500 m² / 828 m² | GADROIT INVESTISSEMENTS |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0764 Chemin Des Maisonnettes | 3102 m² / 72 m² |
Occupation des sols à Saint-Sigismond
La ville de de Saint-Sigismond a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 259 ha de terres agricoles, 499 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Sigismond
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Sigismond. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Sigismond (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Sigismond. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Sigismond et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Sigismond est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.