PLU et Cadastre de Saint-Martin-de-Vaulserre
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Martin-de-Vaulserre (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Martin-de-Vaulserre (38480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Martin-de-Vaulserre
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Martin-de-Vaulserre qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Saint-Martin-de-Vaulserre
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 101 Route De Saint Martin | 3015 m² / 232 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 900 Route De Pierre Grosse | 7362 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 416 Route Du Sablon | 1083 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | 358 Route Du Sablon | 0 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Route De La Roussiere | 812 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | 978 Route De La Roussiere | 799 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Sablon | 944 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Sablon | 958 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Sablon | 750 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 200 Impasse Du Vernet | 1623 m² / 98 m² |
Occupation des sols à Saint-Martin-de-Vaulserre
La ville de de Saint-Martin-de-Vaulserre a 276 ha de terres agricoles, 119 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Martin-de-Vaulserre
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Martin-de-Vaulserre. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Martin-de-Vaulserre (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Martin-de-Vaulserre. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Martin-de-Vaulserre et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Martin-de-Vaulserre est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.