PLU et Cadastre de Saint-Martin-de-Bernegoue
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Martin-de-Bernegoue (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Martin-de-Bernegoue (79230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Martin-de-Bernegoue
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Martin-de-Bernegoue qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AM 01 | 000 WA 01 |
| 000 WB 01 | 000 WC 01 | 000 WD 01 | 000 WE 01 | 000 WH 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Saint-Martin-de-Bernegoue
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 129 Route De Saint-romans Des | 1153 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 959 Rue De Bernegoue | 1402 m² / 80 m² | |
| Nouvelle construction | 959 Rue De Bernegoue | 0 m² / 33 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Roche | 0 m² / 99 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 55 Rue Du Vieux Moulin | 1533 m² / 215 m² | |
| Nouvelle construction | 80 Rue De La Maison Neuve | 800 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | Les Signolles | 648 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Allee Du Jardin De La Figere | 1066 m² / 139 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 39 Rue De La Fontaine | 4730 m² / 28 m² | SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BEFELY |
| Nouvelle construction | Les Signolles | 0 m² / 111 m² |
Occupation des sols à Saint-Martin-de-Bernegoue
La ville de de Saint-Martin-de-Bernegoue a une surface de terres artificialisées de 35 ha, 1735 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Saint-Martin-de-Bernegoue
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Martin-de-Bernegoue. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Martin-de-Bernegoue (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Martin-de-Bernegoue. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Martin-de-Bernegoue et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Martin-de-Bernegoue est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.