PLU et Cadastre de Saint-Étienne-sous-Bailleul
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Étienne-sous-Bailleul (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Étienne-sous-Bailleul (27920) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Étienne-sous-Bailleul
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Étienne-sous-Bailleul qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 YA 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Saint-Étienne-sous-Bailleul
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | LOT B Chemin Des Aulnaies | 1065 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue De Brosville | 0 m² / 66 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Etangs | 1073 m² / 164 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue Claude Monet | 993 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cour D'orange | 1276 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cour D'orange | 1119 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 2 TER Rue Des Etangs | 1059 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Chemin De La Vieille Cote | 1224 m² / 108 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Les Bois De Brosville | 18531 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Grouettes - Lot B | 1181 m² / 103 m² |
Occupation des sols à Saint-Étienne-sous-Bailleul
La ville de de Saint-Étienne-sous-Bailleul a une surface de terres artificialisées de 19 ha, 289 ha de terres agricoles, 125 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Étienne-sous-Bailleul
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Étienne-sous-Bailleul. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Étienne-sous-Bailleul (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Étienne-sous-Bailleul. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Étienne-sous-Bailleul et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Étienne-sous-Bailleul est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.