PLU et Cadastre de Saint-Brice
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Brice (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Brice (50300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Brice
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Brice qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 |
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Permis de construire récents à Saint-Brice
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 0 m² / 120 m² | ||
| Nouvelle construction | L Hotel Dieu | 600 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | 4400 m² / 140 m² | ||
| Nouvelle construction | Ld Le Bourg | 0 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | 2740 m² / 105 m² | ||
| Nouvelle construction | 2740 m² / 105 m² | ||
| Nouvelle construction | Hameau De La Fremondiere | 4758 m² / 155 m² | |
| Nouvelle construction | 1049 m² / 148 m² |
Occupation des sols à Saint-Brice
La ville de de Saint-Brice a 248 ha de terres agricoles, 5 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Brice
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Brice. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Brice (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Brice. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Brice et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Brice est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
