PLU et Cadastre de Ruy-Montceau

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ruy-Montceau (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ruy-Montceau (38300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Ruy-Montceau

Voici la liste des 32 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ruy-Montceau qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01
000 AV 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01
000 B 01000 B 02000 BA 01000 BB 01000 C 01
000 D 01000 D 02000 E 01000 F 01000 F 02
000 G 01000 G 02   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Ruy-Montceau

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 3026 Route De Montceau 1130 m² / 234 m² SCI E.M.I.R
Nouvelle construction 34 Avenu Des Cantinieres 6074 m² / 4030 m² BOUYGUES IMMOBILIER
Nouvelle construction 45 Impas Du Gaz Mulets 1197 m² / 90 m²
Nouvelle construction 125 Chemi De Bonnesouay 1097 m² / 149 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2 Chemi De Montlambert 373 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Chemi De La Ratelle 1192 m² / 149 m²
Nouvelle construction Rue Du Sou 358 m² / 94 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 8 Rue De L'eglise 2016 m² / 0 m² COMMUNE DE RUY-MONTCEAU
Nouvelle construction 545 Rue De Lavitel 503 m² / 117 m² SCI EJINVEST
Transformation sans extension ni diminution de surface 160 Rue Centrale 707 m² / 0 m²

Occupation des sols à Ruy-Montceau

La ville de de Ruy-Montceau a une surface de terres artificialisées de 201 ha, 1448 ha de terres agricoles, 453 ha de forêts.

Géomètres des alentours

Liste des géomètres à Ruy-Montceau :

  • SELARL ABAQUE CABINET LEVIN GEOMETRE EXPERT
    85 Impasse DES MARRONNIERS 38300 RUY-MONTCEAU

Consulter le plan cadastral de Ruy-Montceau

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ruy-Montceau. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Ruy-Montceau (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ruy-Montceau. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ruy-Montceau et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ruy-Montceau est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Ruy-Montceau, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Ruy-Montceau dépendant du SCoT Nord-Isère.

Mairie de Ruy-Montceau
77 Rue de la Salière
38300 Ruy-Montceau

mairie@ruy-montceau.fr