PLU et Cadastre de Rustiques
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rustiques (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rustiques (11800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rustiques
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rustiques qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 |
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Permis de construire récents à Rustiques
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 13 Residence Les Pins | 1176 m² / 145 m² | SAS CALAMEL |
| Nouvelle construction | 13 Residence Les Pins | 1176 m² / 148 m² | SAS CALAMEL |
| Nouvelle construction | 22 Residence Les Terrasses De | 664 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | 29 Residence Les Terrasses De | 337 m² / 477 m² | MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 BIS Rue Des Remparts | 86 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 32 Lotissement Les Terrass | 611 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Residence Les Terrasses | 822 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Residence Les Terrasses | 616 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Residence Les Terrasses De | 629 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Chateau D'eau | 1416 m² / 135 m² |
Occupation des sols à Rustiques
La ville de de Rustiques a 529 ha de terres agricoles, 128 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rustiques
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rustiques. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rustiques (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rustiques. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rustiques et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rustiques est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.