PLU et Cadastre de Rustenhart
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rustenhart (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rustenhart (68740) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rustenhart
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rustenhart qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 11 01 | 000 19 01 | 000 2 01 | 000 2 02 | 000 26 01 |
| 000 27 01 | 000 3 01 | 000 36 01 | 000 4 01 | 000 42 01 |
| 000 43 01 | 000 44 01 | 000 45 01 | 000 46 01 | 000 48 01 |
| 000 49 01 | 000 5 01 | 000 50 01 | 000 51 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Rustenhart
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Six Fevrier | 0 m² / 65 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Balgau | 0 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 6 Fevrier | 579 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | 447 m² / 79 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Des Pres | 475 m² / 51 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Lotissement Ecole Iii | 457 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pres | 429 m² / 200 m² | SCI DUGALY |
| Nouvelle construction | Lotissement Rue De L'ecole | 505 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pres | 427 m² / 184 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement De L'ecole Ii | 560 m² / 144 m² |
Occupation des sols à Rustenhart
La ville de de Rustenhart a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 1151 ha de terres agricoles, 23 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rustenhart
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rustenhart. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rustenhart (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rustenhart. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rustenhart et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rustenhart est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.