PLU et Cadastre de Ruffieux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ruffieux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ruffieux (73310) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Ruffieux
Voici la liste des 33 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ruffieux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 B 06 | 000 B 07 | 000 B 08 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 E 03 | 000 F 01 | 000 F 02 | 000 F 03 | 000 G 01 |
| 000 G 02 | 000 G 03 | 000 G 04 | 000 H 01 | 000 H 02 |
| 000 H 03 | 000 H 04 | 000 H 05 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Chindrieux 2 km
- Cadastre de Serrières-en-chautagne 2.3 km
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Permis de construire récents à Ruffieux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chef-lieu Ouest | 11200 m² / 1291 m² | AIRIS |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Impasse Du Sourcier | 0 m² / 89 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Chessine | 0 m² / 71 m² | NORASYDE INVESTISSEMENT |
| Nouvelle construction | Route De Saumont | 0 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Montagnet | 0 m² / 110 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 279 Rue De Crozan | 255 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Saumont Est | 0 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Saumont Est | 0 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Chessine | 815 m² / 193 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Piroffe | 0 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Ruffieux
La ville de de Ruffieux a une surface de terres artificialisées de 34 ha, 269 ha de terres agricoles, 1023 ha de forêts, 4 ha de zones humides, 29 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Ruffieux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ruffieux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Ruffieux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ruffieux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ruffieux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ruffieux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.