PLU et Cadastre de Ruffey-lès-Echirey
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ruffey-lès-Echirey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ruffey-lès-Echirey (21490) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Ruffey-lès-Echirey
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ruffey-lès-Echirey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 E 01 | 000 F 01 | 000 G 01 | 000 H 01 |
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Permis de construire récents à Ruffey-lès-Echirey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Crais | 318 m² / 151 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue Marguerite Mutin | 1512 m² / 13 m² | SCI DU SAINT ESPRIT |
| Nouvelle construction | Le Village | 1333 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | 9 A Rue Grange Brulee | 476 m² / 244 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue De Fontenis | 1897 m² / 322 m² | |
| Nouvelle construction | 38 Rue Des Ecoles | 726 m² / 180 m² | |
| Nouvelle construction | Allee Des Iris | 935 m² / 151 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 65 Rue Des Ecoles | 180 m² / 124 m² | ECO BATIR |
| Nouvelle construction | Rue Mathilde Rognon | 340 m² / 140 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue Du Fontenis | 850 m² / 43 m² | SCI LIGNIER IMMOBILIER |
Occupation des sols à Ruffey-lès-Echirey
La ville de de Ruffey-lès-Echirey a une surface de terres artificialisées de 68 ha, 1053 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Ruffey-lès-Echirey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ruffey-lès-Echirey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Ruffey-lès-Echirey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ruffey-lès-Echirey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ruffey-lès-Echirey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ruffey-lès-Echirey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.