PLU et Cadastre de Rouxmesnil-Bouteilles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rouxmesnil-Bouteilles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rouxmesnil-Bouteilles (76370) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rouxmesnil-Bouteilles
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rouxmesnil-Bouteilles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 |
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Permis de construire récents à Rouxmesnil-Bouteilles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 31 Res Les Eglantiers | 600 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 18 Residence Des Eglantiers | 353 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 16 Residence Des Eglantiers | 342 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 14 Residence Des Eglantiers | 345 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 12 Residence Des Eglantiers | 334 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 10 Residence Des Eglantiers | 309 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 8 Residence Des Eglantiers | 298 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 3 Residence Des Eglantiers | 300 m² / 81 m² | FRANCE EUROPE IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 33 Residence Les Eglantiers | 600 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Residence Les Eglantiers | 410 m² / 89 m² |
Occupation des sols à Rouxmesnil-Bouteilles
La ville de de Rouxmesnil-Bouteilles a une surface de terres artificialisées de 216 ha, 351 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Rouxmesnil-Bouteilles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rouxmesnil-Bouteilles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rouxmesnil-Bouteilles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rouxmesnil-Bouteilles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rouxmesnil-Bouteilles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rouxmesnil-Bouteilles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.