PLU et Cadastre de Rimbach-près-Masevaux

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rimbach-près-Masevaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rimbach-près-Masevaux (68290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Rimbach-près-Masevaux

Voici la liste des 24 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rimbach-près-Masevaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 1 01000 10 01000 2 01000 3 01000 4 01
000 5 01000 6 01000 7 01000 8 01000 9 01
000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 A 07000 A 08000 B 01000 B 02
000 B 03000 B 04000 B 05000 B 06 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Rimbach-près-Masevaux

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Brunnelacker 801 m² / 117 m²
Nouvelle construction Rue Saint Nicolas 801 m² / 84 m² DMLT
Nouvelle construction Rue Saint Nicolas 1330 m² / 169 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 28 Rue D Ermensbach 3416 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue Principale 2097 m² / 137 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 30 Rue D Ermensbach 3440 m² / 28 m²
Nouvelle construction Rue Des Fleurs 1496 m² / 126 m²
Nouvelle construction Rue Des Neuweiher 3161 m² / 90 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 7 Rue Des Sapins 2108 m² / 43 m²
Nouvelle construction Rue Des Neuweiher 7713 m² / 276 m²

Occupation des sols à Rimbach-près-Masevaux

La ville de de Rimbach-près-Masevaux a une surface de terres artificialisées de 31 ha, 104 ha de terres agricoles, 1517 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Rimbach-près-Masevaux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rimbach-près-Masevaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Rimbach-près-Masevaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rimbach-près-Masevaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rimbach-près-Masevaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rimbach-près-Masevaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Rimbach-près-Masevaux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Rimbach-près-Masevaux dépendant du SCoT Vallées de la Thur et de la Doller.

Mairie de Rimbach-près-Masevaux
37 Rue Principale
68290 RIMBACH PRES MASEVAUX

mairie.rimbach-masevaux@tv-com.net