PLU et Cadastre de Rignosot
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rignosot (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rignosot (25640) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rignosot
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rignosot qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 C 01 | 000 C 04 | 000 D 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Rignosot
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue De La Moroiterie | 5054 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rte De Besancon | 2075 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue De La Miroiterie | 1088 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Miroiterie | 1500 m² / 130 m² |
Occupation des sols à Rignosot
La ville de de Rignosot a 267 ha de terres agricoles, 119 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rignosot
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rignosot. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rignosot (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rignosot. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rignosot et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rignosot est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.