PLU et Cadastre de Rainans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CA du Grand Dole /
- Rainans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Rainans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rainans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rainans (39290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rainans
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rainans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AD 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Menotey 1 km
- Cadastre de Jouhe 1.1 km
- Cadastre de Biarne 1.3 km
- Cadastre de Chevigny 1.5 km
- Cadastre de Gredisans 1.5 km
- Cadastre de Archelange 1.7 km
Permis de construire récents à Rainans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Vergers | 821 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | Les Vignes | 924 m² / 116 m² | BAVARO IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | Rue Du Mourey | 1470 m² / 122 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Carquelin | 200 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Grands Vignes Lot N 1 | 955 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Grands-vig | 985 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Grand Vignes | 10006 m² / 104 m² |
Occupation des sols à Rainans
La ville de de Rainans a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 234 ha de terres agricoles, 115 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rainans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rainans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rainans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rainans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rainans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rainans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.