PLU et Cadastre de Pusignan
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pusignan (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pusignan (69330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Pusignan
Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pusignan qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 YA 01 | 000 YB 01 |
| 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 |
| 000 ZS 01 | 000 ZT 01 | 000 ZV 01 | 000 ZW 01 | 000 ZY 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Pusignan
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2B Route De Saugnieu | 579 m² / 0 m² | GAIA |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Rue De Versailles | 2429 m² / 195 m² | TEBIOR |
| Nouvelle construction | 10 Rue De Versailles | 608 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | 29 Petite Route | 3410 m² / 99 m² | SCI STAN |
| Nouvelle construction | 2 Impasse Des Mimosas | 780 m² / 140 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 34 Rue De L'egalite | 414 m² / 0 m² | KE2LL, RK GROUPE, RK PROMOTION, RK FONCIER |
| Nouvelle construction | 2 Rue De L Egalite | 417 m² / 149 m² | SCI S2MY |
| Nouvelle construction | 130 Route Nationale | 744 m² / 160 m² | |
| Nouvelle construction | Route Nationale / Rue De L | 7207 m² / 3034 m² | PUSIGNAN EGALITE |
| Nouvelle construction | 47 Rue Neuve | 723 m² / 89 m² |
Occupation des sols à Pusignan
La ville de de Pusignan a une surface de terres artificialisées de 400 ha, 889 ha de terres agricoles, 31 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Pusignan
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pusignan. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Pusignan (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pusignan. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pusignan et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pusignan est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.