PLU et Cadastre de Proveysieux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Proveysieux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Proveysieux (38120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Proveysieux
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Proveysieux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 C 06 |
| 000 C 07 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 F 01 | 000 F 02 | 000 F 03 |
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Permis de construire récents à Proveysieux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De La Rigaudiere | 975 m² / 172 m² | |
| Nouvelle construction | Garciniere | 843 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Garciniere | 430 m² / 90 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 139 Impasse De La Renardiere | 24124 m² / 26 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 198 Chemin Des Vignes | 289 m² / 18 m² | |
| Nouvelle construction | Savoyardiere | 14302 m² / 76 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Moretiere | 1045 m² / 179 m² | |
| Nouvelle construction | 1110 m² / 149 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Moretiere | 0 m² / 20 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Garciniere | 797 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Proveysieux
La ville de de Proveysieux a 167 ha de terres agricoles, 1851 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Proveysieux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Proveysieux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Proveysieux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Proveysieux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Proveysieux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Proveysieux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.