PLU et Cadastre de Pouilley-Français
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pouilley-Français (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pouilley-Français (25410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Pouilley-Français
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pouilley-Français qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Pouilley-Français
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement La Cle Des Cha | 602 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 3 Lotis "" La Cle Des Champs"" | 919 m² / 162 m² | VESONTIO |
| Nouvelle construction | Rue De Rompre | 0 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Rompre | 1381 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Boue | 2179 m² / 722 m² | LE CLOS GALLIMARD |
| Nouvelle construction | Rue De Rompre | 351 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Servole | 1132 m² / 115 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue De L'eglise | 742 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Servole | 840 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Au Clos | 4516 m² / 148 m² |
Occupation des sols à Pouilley-Français
La ville de de Pouilley-Français a une surface de terres artificialisées de 39 ha, 415 ha de terres agricoles, 163 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Pouilley-Français
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pouilley-Français. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Pouilley-Français (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pouilley-Français. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pouilley-Français et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pouilley-Français est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.