PLU et Cadastre de Ponthoux

La commune de Ponthoux est une commune associée de la nouvelle commune de Lavans-lès-Saint-Claude suite à sa fusion avec les communes de Lavans-lès-Saint-Claude, et de Pratz. Rendez-vous sur la page du cadastre de Lavans-lès-Saint-Claude.

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ponthoux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ponthoux ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Avignon-lès-Saint-Claude, à Ravilloles ou à Saint-Claude cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Ponthoux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ponthoux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ponthoux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ponthoux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Ponthoux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Ponthoux dépendant du SCoT du Haut-Jura.

Les Feuilles du Cadastre de Ponthoux

Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ponthoux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 B 01000 B 02   

Consulter le plan cadastral de Ponthoux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ponthoux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Ponthoux
1 Rue des Roches
39170 PONTHOUX

mairie.ponthoux@wanadoo.fr