PLU et Cadastre de Pont-et-Massène
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pont-et-Massène (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pont-et-Massène (21140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Pont-et-Massène
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pont-et-Massène qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Pont-et-Massène
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 17 BI Rue Du Lac | 245 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Rue Du Lac | 347 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | 79 Rue Du Lac | 1706 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | 20 A Route De Dijon | 2706 m² / 148 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 54 Rue Du Lac | 0 m² / 21 m² | |
| Nouvelle construction | 18 Rte De Dijon | 982 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | 64BIS Rue Du Lac | 1360 m² / 192 m² | |
| Nouvelle construction | 64BIS Rue Du Lac | 2197 m² / 101 m² |
Occupation des sols à Pont-et-Massène
La ville de de Pont-et-Massène a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 271 ha de terres agricoles, 295 ha de forêts, 24 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Pont-et-Massène
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pont-et-Massène. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Pont-et-Massène (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pont-et-Massène. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pont-et-Massène et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pont-et-Massène est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.