PLU et Cadastre de Pont-en-Royans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pont-en-Royans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pont-en-Royans (38680) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Pont-en-Royans
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pont-en-Royans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Pont-en-Royans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 0017 Rue Chateau Gaillard | 357 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Le Paradis 3 | 0 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Lotissement Le Paradis Iii | 872 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Chateau Gaillard | 821 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 110 m² | ||
| Nouvelle construction | Au Paradis | 0 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Chemi Des Vignes | 0 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | 1020 m² / 181 m² | ||
| Nouvelle construction | Lot Le Paradis Iii | 0 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Lot Paradis 3 | 851 m² / 84 m² |
Occupation des sols à Pont-en-Royans
La ville de de Pont-en-Royans a une surface de terres artificialisées de 27 ha, 96 ha de terres agricoles, 166 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Pont-en-Royans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pont-en-Royans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Pont-en-Royans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pont-en-Royans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pont-en-Royans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pont-en-Royans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.