PLU et Cadastre de Pont-Arcy

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pont-Arcy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pont-Arcy ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Viel-Arcy, à Bourg-et-Comin ou à Œuilly cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Pont-Arcy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pont-Arcy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pont-Arcy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pont-Arcy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Pont-Arcy, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Pont-Arcy dépendant du SCoT Val de l'Aisne.

Les Feuilles du Cadastre de Pont-Arcy

Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pont-Arcy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 06000 B 05000 C 01000 C 02000 C 03
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01 

Consulter le plan cadastral de Pont-Arcy

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pont-Arcy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Pont-Arcy
Rue Guinda
02160 PONT ARCY

mairiepont-arcy@wanadoo.fr