PLU et Cadastre de Ponson-Debat-Pouts
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ponson-Debat-Pouts (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ponson-Debat-Pouts (64460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Ponson-Debat-Pouts
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ponson-Debat-Pouts qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 |
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Permis de construire récents à Ponson-Debat-Pouts
Liste des 10 derniers permis de construire :
Aucun permis récent trouvé pour cette commune.
Occupation des sols à Ponson-Debat-Pouts
La ville de de Ponson-Debat-Pouts a 506 ha de terres agricoles, 74 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Ponson-Debat-Pouts
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ponson-Debat-Pouts. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Ponson-Debat-Pouts (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ponson-Debat-Pouts. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ponson-Debat-Pouts et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ponson-Debat-Pouts est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.