PLU et Cadastre de Pomeys

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pomeys (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pomeys (69590) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Pomeys

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pomeys qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 B 01000 B 02
000 C 01000 C 02000 C 03000 D 01000 D 02
000 D 03000 D 04   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Pomeys

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 190 Route Du Peritord 1110 m² / 474 m² SNC CHARLES
Nouvelle construction Route Du Peritord 241 m² / 79 m² VILLAS LESPINE
Nouvelle construction Route De La Neyliere 607 m² / 110 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 383 Chemin De L'adret 3104 m² / 41 m² MAEVANTANA
Nouvelle construction Lot 7 ""le Clos Saint Charl 718 m² / 93 m²
Nouvelle construction LOT 6 Lotissement Le Clos Saint 731 m² / 108 m²
Nouvelle construction Imp Des Muriers Lot 2 ""les 607 m² / 155 m²
Nouvelle construction Le Bourg Lotissement Les 659 m² / 96 m²
Nouvelle construction LOT N Lotissement Les Chataignie 590 m² / 98 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 347 Allee De Pluvy 4228 m² / 0 m²

Occupation des sols à Pomeys

La ville de de Pomeys a une surface de terres artificialisées de 55 ha, 1099 ha de terres agricoles, 176 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Pomeys

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pomeys. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Pomeys (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pomeys. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pomeys et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pomeys est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Pomeys, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Pomeys dépendant du SCoT des Monts du Lyonnais.

Mairie de Pomeys
Le Bourg
69590 POMEYS

mairie.pomeys@cc-hauts-du-lyonnais.fr