PLU et Cadastre d'Osse
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC du Doubs Baumois /
- Osse /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Osse
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Osse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Osse (25360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Osse
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Osse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Gonsans 1.7 km
- Cadastre de Bouclans 1.7 km
- Cadastre de Deluz 2 km
- Cadastre de Nancray 2.1 km
- Cadastre de Champlive 2.2 km
- Cadastre de Laissey 2.3 km
Permis de construire récents à Osse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 0 Rue Des Eglantiers | 1502 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | 0 Rue Des Eglantiers | 1640 m² / 94 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Du Bois Du Roi | 8830 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue De L'etang | 700 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L'etang | 1430 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 2 A Rue Du Lavoir | 562 m² / 79 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lavoir | 1250 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lavoir | 1529 m² / 80 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Eglantiers | 767 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Source | 1160 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Osse
La ville de d'Osse a une surface de terres artificialisées de 33 ha, 419 ha de terres agricoles, 380 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Osse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Osse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Osse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Osse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Osse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Osse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.