PLU et Cadastre d'Osly-Courtil
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Osly-Courtil (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Osly-Courtil (02290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Osly-Courtil
Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Osly-Courtil qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 Y 01 | 000 Y 02 | 000 Y 03 |
| 000 Y 04 | 000 Y 05 | 000 Y 06 | 000 Z 01 | 000 Z 02 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Osly-Courtil
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 5 Chemin Du Petit Orme | 1400 m² / 80 m² | |
| Nouvelle construction | Rue D'alsace-lorraine | 407 m² / 80 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Petit Orme | 932 m² / 132 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rle Durand | 732 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rte De Fontenoy | 3238 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue David | 804 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Du Petit Orme | 746 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Fontenoy | 407 m² / 113 m² |
Occupation des sols à Osly-Courtil
La ville de d'Osly-Courtil a une surface de terres artificialisées de 1 ha, 418 ha de terres agricoles, 88 ha de forêts, 18 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral d'Osly-Courtil
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Osly-Courtil. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Osly-Courtil (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Osly-Courtil. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Osly-Courtil et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Osly-Courtil est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.