PLU et Cadastre d'Orvault

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Orvault (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Orvault (44700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Orvault (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orvault. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Orvault et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Orvault est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Orvault, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Orvault dépendant du SCoT de la métropole Nantes - Saint Nazaire.

Les Feuilles du Cadastre d'Orvault

Voici la liste des 59 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Orvault qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 03000 A 04000 AC 01000 AV 01
000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01000 B 01
000 B 02000 B 03000 BA 01000 BB 01000 BC 01
000 BD 01000 BE 01000 BH 01000 BK 01000 BL 01
000 BM 01000 BN 01000 BO 01000 BP 01000 BR 01
000 BS 01000 BT 01000 BV 01000 BW 01000 BX 01
000 BY 01000 BZ 01000 CA 01000 CB 01000 CC 01
000 CD 01000 CE 01000 CH 01000 CI 01000 CK 01
000 CL 01000 CM 01000 CN 01000 CO 01000 CP 01
000 CR 01000 CS 01000 CT 01000 CV 01000 CW 01
000 CX 01000 CY 01000 CZ 01000 G 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01 

Consulter le plan cadastral d'Orvault

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Orvault. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Orvault
9 Rue Marcel Deniau, BP 19
44700 ORVAULT

[email protected]