PLU et Cadastre d'Orval sur Sienne
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Orval sur Sienne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Orval sur Sienne (50660) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
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Permis de construire récents à Orval sur Sienne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue Des Pecheries | 34908 m² / 193 m² | |
| Nouvelle construction | 03 Impasse Rue Des Mares | 760 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | 11 BI Rue De L'enclume | 1775 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 12A Rue De La Tanguiere | 4112 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | 30A Rue Du Dernier Sou Orval | 385 m² / 71 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 53 Lieu Dit Cour De La Mare | 16320 m² / 15 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Neuve | 2691 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Mont Cesar - Montch | 700 m² / 88 m² | MDB IMMO |
| Nouvelle construction | La Lande | 5841 m² / 136 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 13 Rue Des Pecheries Orval | 6738 m² / 10 m² |
Occupation des sols à Orval sur Sienne
La ville de d'Orval sur Sienne a une surface de terres artificialisées de 100 ha, 1815 ha de terres agricoles, 13 ha de forêts, 12 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral d'Orval sur Sienne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Orval sur Sienne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Orval sur Sienne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orval sur Sienne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Orval sur Sienne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Orval sur Sienne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.