PLU et Cadastre d'Orcevaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Orcevaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Orcevaux (52250) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Orcevaux
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Orcevaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 |
| 000 A 05 | 000 A 06 | 000 A 07 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Orcevaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Moulin Busselin | 690 m² / 121 m² | CORANABRUDAF |
| Nouvelle construction | Le Paquis | 3477 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Des Trois Fontaines | 760 m² / 294 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3BIS Le Moulin Busselin | 379 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Vigne Aux Pretres | 999 m² / 117 m² |
Occupation des sols à Orcevaux
La ville de d'Orcevaux a 406 ha de terres agricoles, 29 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Orcevaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Orcevaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Orcevaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orcevaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Orcevaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Orcevaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
