PLU et Cadastre d'Orbessan

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Orbessan (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Orbessan (32260) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre d'Orbessan

Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Orbessan qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 B 01000 C 01000 D 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Orbessan

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Route De Boucagnere 947 m² / 118 m²
Nouvelle construction 22 Imp A Michon 1186 m² / 170 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Malasite Et Michon 2806 m² / 120 m²
Nouvelle construction 327 Ch Du Cape 2563 m² / 182 m²
Nouvelle construction 78 Imp A Michon 3008 m² / 135 m²
Nouvelle construction 4371 m² / 208 m²
Nouvelle construction 15540 m² / 144 m²

Occupation des sols à Orbessan

La ville de d'Orbessan a 681 ha de terres agricoles, 139 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral d'Orbessan

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Orbessan. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Orbessan (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Orbessan. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Orbessan et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Orbessan est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Orbessan, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie d'Orbessan
Le Village
32260 ORBESSAN

mairie.orbessan@wanadoo.fr