PLU et Cadastre de Notre-Dame-du-Bec
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Notre-Dame-du-Bec (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Notre-Dame-du-Bec (76133) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Notre-Dame-du-Bec
Voici la liste des 2 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Notre-Dame-du-Bec qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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- Cadastre de Manéglise 2.5 km
Permis de construire récents à Notre-Dame-du-Bec
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 18 Chemin Du Moulin Du Vey | 0 m² / 36 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 56 Cote De La Ferme Boivin | 3163 m² / 51 m² | LBL |
| Nouvelle construction | Ferme Boivin | 0 m² / 256 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Clos De L'e | 285 m² / 67 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Route Du Chateau | 3426 m² / 219 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Clos De L'e | 298 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Clos De L'e | 458 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Clos De L'e | 594 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Clos De L'e | 554 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Lotis Le Clos De L'eglise 1 Lot | 580 m² / 106 m² |
Occupation des sols à Notre-Dame-du-Bec
La ville de de Notre-Dame-du-Bec a une surface de terres artificialisées de 3 ha, 351 ha de terres agricoles, 50 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Notre-Dame-du-Bec
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Notre-Dame-du-Bec. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Notre-Dame-du-Bec (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Notre-Dame-du-Bec. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Notre-Dame-du-Bec et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Notre-Dame-du-Bec est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.