PLU et Cadastre de Notre-Dame-des-Millières
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Notre-Dame-des-Millières (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Notre-Dame-des-Millières (73460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Notre-Dame-des-Millières
Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Notre-Dame-des-Millières qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 D 01 | 000 D 02 |
| 000 D 03 | 000 D 04 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Notre-Dame-des-Millières
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 18406 m² / 679 m² | SILVAE | |
| Nouvelle construction | Route De La Cure | 1077 m² / 541 m² | SCI L'ALBERTVILLOISE |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Pres Du Po | 630 m² / 100 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10183 m² / 148 m² | ||
| Nouvelle construction | 856 m² / 457 m² | SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Pres Du Po | 740 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Pres Du Po | 1923 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Montcoutin | 1000 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Monthion | 1229 m² / 186 m² | DECOR MAISON |
| Nouvelle construction | 972 m² / 144 m² |
Occupation des sols à Notre-Dame-des-Millières
La ville de de Notre-Dame-des-Millières a une surface de terres artificialisées de 42 ha, 242 ha de terres agricoles, 743 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Notre-Dame-des-Millières
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Notre-Dame-des-Millières. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Notre-Dame-des-Millières (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Notre-Dame-des-Millières. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Notre-Dame-des-Millières et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Notre-Dame-des-Millières est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.