PLU et Cadastre de Notre-Dame-de-Mésage
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Notre-Dame-de-Mésage (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Notre-Dame-de-Mésage (38220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Notre-Dame-de-Mésage
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Notre-Dame-de-Mésage qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Notre-Dame-de-Mésage
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 300 Route Du Troussier | 2000 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Touche | 3640 m² / 1148 m² | BMB CONCEPT |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 61 Place De Saint Sauveur | 1141 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 158586 m² / 148 m² | ||
| Nouvelle construction | 474 Route Du Plan Du Noyer | 0 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 560 Route Du Plan Du Noyer | 1094 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Four | 3194 m² / 282 m² | |
| Nouvelle construction | Champ Du Clot | 1000 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Plan Du Noyer | 4784 m² / 160 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Noyer | 1000 m² / 104 m² |
Occupation des sols à Notre-Dame-de-Mésage
La ville de de Notre-Dame-de-Mésage a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 126 ha de terres agricoles, 305 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Notre-Dame-de-Mésage
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Notre-Dame-de-Mésage. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Notre-Dame-de-Mésage (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Notre-Dame-de-Mésage. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Notre-Dame-de-Mésage et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Notre-Dame-de-Mésage est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
