PLU et Cadastre de Notre-Dame-de-l'Osier
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Notre-Dame-de-l'Osier (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Notre-Dame-de-l'Osier (38470) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Notre-Dame-de-l'Osier
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Notre-Dame-de-l'Osier qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
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Permis de construire récents à Notre-Dame-de-l'Osier
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Des Liens - Chemin D | 26680 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 4122 m² / 123 m² | ||
| Nouvelle construction | Lotissement Le Hameau De P | 510 m² / 89 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10137 m² / 0 m² | PLURALIS | |
| Nouvelle construction | 4417 m² / 125 m² | ||
| Nouvelle construction | 3 Route De La Combe Bougey | 4417 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Route De La Combe Bougey | 4417 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 440 Rte De La Combe Bougey | 0 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Bois De Billet | 0 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Chemi Du Pre Sarah | 1540 m² / 121 m² |
Occupation des sols à Notre-Dame-de-l'Osier
La ville de de Notre-Dame-de-l'Osier a 516 ha de terres agricoles, 340 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Notre-Dame-de-l'Osier
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Notre-Dame-de-l'Osier. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Notre-Dame-de-l'Osier (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Notre-Dame-de-l'Osier. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Notre-Dame-de-l'Osier et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Notre-Dame-de-l'Osier est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.