PLU et Cadastre de Notre-Dame-de-Commiers
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Notre-Dame-de-Commiers (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Notre-Dame-de-Commiers (38450) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Notre-Dame-de-Commiers
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Notre-Dame-de-Commiers qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Notre-Dame-de-Commiers
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Les Balcons De Notre Dame | 825 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Chemin Des Gourgy | 1000 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Pauttats | 905 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Les Balcons De Notre Dame | 1185 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 1 Chemin Du Plan De Commiers | 709 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 2 Chemin Du Plan De Commiers | 813 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Jallys | 460 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | 760 m² / 89 m² | ||
| Nouvelle construction | Lot 3 Les Jallys | 865 m² / 168 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Jallys - L | 767 m² / 92 m² |
Occupation des sols à Notre-Dame-de-Commiers
La ville de de Notre-Dame-de-Commiers a 132 ha de terres agricoles, 371 ha de forêts, 52 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Notre-Dame-de-Commiers
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Notre-Dame-de-Commiers. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Notre-Dame-de-Commiers (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Notre-Dame-de-Commiers. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Notre-Dame-de-Commiers et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Notre-Dame-de-Commiers est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.