PLU et Cadastre de Mouzeil
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mouzeil (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mouzeil (44850) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mouzeil
Voici la liste des 35 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mouzeil qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 03 | 000 B 05 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 E 01 |
| 000 E 02 | 000 F 01 | 000 F 02 | 000 YA 01 | 000 YB 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 |
| 000 ZT 01 | 000 ZV 01 | 000 ZW 01 | 000 ZX 01 | 000 ZY 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Trans-sur-erdre 2.1 km
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Permis de construire récents à Mouzeil
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 Rue Des Barrettes | 337 m² / 51 m² | |
| Nouvelle construction | 1233 m² / 142 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0013 | 6824 m² / 14 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Crezieux | 453 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | 29BIS Route De L'ocean | 1455 m² / 122 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0003 Rue Des Charmilles | 1000 m² / 32 m² | RAYVQUIN |
| Nouvelle construction | Rue De La Pree | 914 m² / 320 m² | AF |
| Nouvelle construction | 6 Rue Des Crezieux | 453 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | 0012 Rue Des Barrettes | 484 m² / 76 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 751 m² / 28 m² |
Occupation des sols à Mouzeil
La ville de de Mouzeil a une surface de terres artificialisées de 53 ha, 1834 ha de terres agricoles, 0 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mouzeil
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mouzeil. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mouzeil (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mouzeil. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mouzeil et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mouzeil est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.