PLU et Cadastre de Moussoulens
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moussoulens (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moussoulens (11170) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Moussoulens
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Moussoulens qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 |
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Permis de construire récents à Moussoulens
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Imperiale | 1200 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Route Imperiale | 1566 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Allee Des Plots | 10395 m² / 296 m² | MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE |
| Nouvelle construction | Allee Des Plos | 10395 m² / 380 m² | MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Allee Des Marronniers | 99 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Imperiale | 7165 m² / 192 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Du Levant | 4847 m² / 212 m² | |
| Nouvelle construction | La Garouselle | 1440 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Brousses | 2465 m² / 61 m² | |
| Nouvelle construction | Descente Du Bayel | 1897 m² / 100 m² |
Occupation des sols à Moussoulens
La ville de de Moussoulens a une surface de terres artificialisées de 111 ha, 1253 ha de terres agricoles, 593 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Moussoulens
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moussoulens. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moussoulens (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moussoulens. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moussoulens et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moussoulens est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.