PLU et Cadastre de Moussey
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moussey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moussey (88210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Moussey
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Moussey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 A 09 | 000 A 10 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Moussey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 10 Rue Du 18 Aout | 500 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Av De Senones | 735 m² / 91 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Pres Vincent | 9293 m² / 74 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 18 Rue De La Gare | 423 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Departementale N 49 | 1220 m² / 143 m² |
Occupation des sols à Moussey
La ville de de Moussey a une surface de terres artificialisées de 60 ha, 104 ha de terres agricoles, 2756 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Moussey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moussey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moussey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moussey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moussey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moussey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.