PLU et Cadastre de Mouscardès
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mouscardès (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mouscardès (40290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mouscardès
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mouscardès qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Mouscardès
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Ch De L'arreyaou | 2000 m² / 158 m² | BATIS EURE ET LOIRE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route Des Cinq Jean | 1171 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rpt De Tastet | 1994 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Mouets | 2160 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | L Eglise | 1789 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 106 m² | ||
| Nouvelle construction | Rte De L Arreyaou | 0 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De L Arreyaou | 0 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Ch Du Mouets | 1500 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 168 Chem Des Mouets | 1500 m² / 145 m² |
Occupation des sols à Mouscardès
La ville de de Mouscardès a 801 ha de terres agricoles, 115 ha de forêts, 1 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Mouscardès
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mouscardès. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mouscardès (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mouscardès. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mouscardès et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mouscardès est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.