PLU et Cadastre de Mouchard
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC du Val d'Amour /
- Mouchard /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mouchard
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mouchard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mouchard (39330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mouchard
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mouchard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Pagnoz 1 km
- Cadastre de Les arsures 1.7 km
- Cadastre de Aiglepierre 1.8 km
- Cadastre de Marnoz 2.3 km
- Cadastre de Villeneuve-d'aval 2.4 km
- Cadastre de Port-lesney 2.4 km
Permis de construire récents à Mouchard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Triplut | 704 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Dames | 8370 m² / 169 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Trois Chenes | 694 m² / 94 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Place Du Bel Air | 0 m² / 294 m² | CHANNEMICKA |
| Nouvelle construction | Rue De La Croix Rousse | 2898 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Varraches | 701 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Epinettes | 0 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | La Tuiliere | 6309 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Epinettes | 1077 m² / 277 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Epinettes | 1724 m² / 197 m² |
Occupation des sols à Mouchard
La ville de de Mouchard a une surface de terres artificialisées de 69 ha, 295 ha de terres agricoles, 249 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mouchard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mouchard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mouchard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mouchard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mouchard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mouchard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.