PLU et Cadastre de Mosnay
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mosnay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mosnay (36200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mosnay
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mosnay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 |
| 000 E 04 | 000 F 01 | 000 G 01 | 000 H 01 | 000 H 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Mosnay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 37 Route De Tendu | 1741 m² / 68 m² | |
| Nouvelle construction | 39 Route De Tendu | 1783 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 35 Route De Tendu | 2299 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Les Jabenots | 1722 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | Les Jabenots | 1383 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Les Chauchis | 16214 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Les Chauchis | 10900 m² / 121 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Touche | 1028 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Tendu | 2195 m² / 86 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Des Buissons | 19081 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Mosnay
La ville de de Mosnay a 2167 ha de terres agricoles, 364 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Mosnay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mosnay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mosnay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mosnay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mosnay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mosnay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.